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Mon voisin n'aime pas les coqs.

Les problèmes de voisinage représentent pour les mairies une somme de travail considérable, tout est sujet à venir se plaindre en mairie.

Bien entendu le coq est un élément de choix.

Il faut néanmoins garder à l'esprit qu'il ne s'agit pas d'entretenir une polémique avec son voisin mais faire de son mieux pour limiter le bruit.
On peut par exemple avoir un poulailler bien isolé, deux avantages :
En hiver, vos sujets auront moins froid et toute l'année la nuisance sonore sera insignifiante.
Il suffit d'ouvrir au matin son poulailler à une heure raisonnable, il serait d'ailleurs tenu compte de vos efforts pour assurer la tranquillité du voisinage en cas de procédure.

Le coq est un des rares oiseaux à chanter de nuit, dans la réalité, il ne s'agit pas d'un chant mais plutôt d'un appel, lorsque le coq est dérangé par un bruit insolite, de la lumière ou de la présence proche d'un prédateur, en fait, tout ce qui est susceptible de représenter un danger.
Les gallinacés ont une ouïe hyper fine.

Le voisin n'aime pas tout ce qui est contraire à ses idées, vos plantations, l'odeur de votre barbecue, la couleur de votre voiture, les aboiements de votre chien, les cris de vos enfants qui jouent, la liste est interminable.
Quant à lui, en particulier s'il est en retraite, cela ne le dérangera pas de passer la tondeuse ou de se servir de la tronçonneuse, dès l'aurore et de préférence le week end et les jours fériés.


Coté juridique :
Il n'est pas possible d'empêcher de chanter les tourterelles, les passereaux, les corbeaux, les pies, les merles, etc..
Il n'est donc pas possible d'empêcher poules et coqs de chanter, pas plus que les ânes de braire, les chevaux de hennir, les vaches de meugler.
Très important : Dans ses définitions, le ministère de l'agriculture ne reconnaît pas les animaux de ferme, tels des animaux de compagnie pouvant être facilement gérés mais comme du bétail.
Ceci est très significatif au regard de la justice, qui ne peut remettre en cause les classifications du ministère de l'agriculture.

Ci-dessous, nous citons deux textes faisant jurisprudence.
Pour celles et ceux qui ne savent pas ce que cela veut dire : L'ensemble des décisions des tribunaux faisant autorité, créant des précédents, soit des faits similaires déjà jugés, dans ce cas, lorsque le même fait se présente et que l'on en fait état, le juge ne peut faire autrement que d'appliquer un jugement semblable, sauf si des éléments d'importance capitale étaient susceptibles de modifier les modalités du jugement.
Ne pas oublier que dans ce type d'affaires, il s'agit de procédures civiles, non pénales.


"La poule, juridiquement parlant

(Dossier de la Semaine Juridique - Février 96 - Ed. du Juris-classeur)

Un différent de voisinage au sujet d'une poule trop bruyante mais qui sera excusée donne lieu à un procès qui se conclut de façon bien poétique.

La Cour d'Appel de RIOM prouve, si besoin était, que l'adage selon lequel le travail est sérieux mais n'est pas triste est applicable aux décisions de justice, à qui on reproche souvent et injustement une trop grande « raideur », comme nous allons le démontrer.

L'arrêt qu'elle a rendu le 7 septembre 1994 dans cette très sérieuse affaire indique littéralement que la poule « est un animal anodin et stupide au point que nul n'est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements, et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d'un oeuf) au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard) ; que ce paisible voisinage n'a jamais incommodé que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires de ces gallinacés ; que la Cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre et la poule un habitant du lieudit la Rochette, village de Salle des (402 âmes) dans le Département du Puy-de-Dôme."


"28 juin 2007

La justice donne raison au coq alsacien qui chantait trop tôt

STRASBOURG (AFP)

Une mère et son fils qui protestaient contre leur voisin dont le coq avait pris la fâcheuse habitude de faire des vocalises à des heures indues ont été déboutés par le tribunal d'instance d'Altkirch (Haut-Rhin).

Les plaignants, une femme de 70 ans et son fils de 46 ans qui résident dans la même maison à Wittersdorf, près d'Altkirch, réclamaient au propriétaire 1.500 euros de dommages et intérêts pour trouble anormal du voisinage.
Ils ne supportaient plus d'être réveillés par les cris du volatile, dont les épanchements sonores débutaient dès 03H00 les mois d'été.

"Le coq a gagné", a jubilé Me Marc Muller, qui s'est présenté, non sans humour, comme l'avocat du gallinacé. "Les plaignants ont été déboutés de leur argumentation qui consistait à souligner la nuisance du coq et ils ont été condamnés à payer 400 euros au titre des frais de procédure". "C'est un jugement logique, de bon sens et de tolérance", a-t-il encore commenté.

"D'une certaine manière, le problème du coq avait disparu lorsque je l'avais plaidé puisque, pendant la procédure, le voisin avait mis le coq dans une niche", a concédé l'avocat des plaignants, Me Thomas Grimal. "Mes clients avaient reconnu que cela étouffait le chant du coq", a-t-il encore indiqué, soulignant qu'ils avaient tout de même réclamé -- vainement -- des dommages et intérêts pour les nuisances subies depuis l'installation du coq.

"Jusque là, le coq n'avait de nom", a indiqué Me Muller. "Désormais il s'appellera Victoire, comme l'ont décidé ses propriétaires".


De ces deux affaires, il ressort ce que nous avons dit en début de page et si vous aviez des ennuis avec votre voisin, il vous suffirait de lui montrer ces deux textes, faisant jurisprudence et d'indiquer qu'en cas de procédure vous pourriez réclamer des dommages intérêts pour harcèlement injustifié.

La solution la plus souhaitable, est de rechercher un compromis amiable :
De la discussion naît la solution.
Tout en restant ferme car si vous cédez trop facilement et que vous vous séparez de votre coq, le voisin n'aura de cesse de trouver d'autres prétextes pour vous nuire.
C'est réputé systématique.

John.

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